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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES ETABLISSEMENTS DE LA RISLE PAPETERIES DE PONT-AUDEMER
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PAPNET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPNET
COMPAGNIE DES ETABLISSEMENTS DE LA RISLE PAPETERIES DE PONT-AUDEMER (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1187040
Date de dépôt :
09/11/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
PAPNET de COMPAGNIE DES ETABLISSEMENTS DE LA RISLE PAPETERIES DE PONT-AUDEMER

Présentation de la marque PAPNET

Déposée le 9 novembre 1981 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES ETABLISSEMENTS DE LA RISLE PAPETERIES DE PONT-AUDEMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAPNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES ETABLISSEMENTS DE LA RISLE PAPETERIES DE PONT-AUDEMER domicilié(e) 59, rue de Châteaudun, 75009 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque PAPNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1187040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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COMPAGNIE DES ETABLISSEMENTS DE LA RISLE PAPETERIES DE PONT-AUDEMER a également déposé les autres marques suivantes : HONFLEUR , PARA PONT AUDEMER RECHERCHE APPLIQUEE , TILLCEL , (Marque figurative) , FJORD , RISLE , PA LA RISLE PONT-AUDEMER , PAP COT , HYDROCEL , BALTIC


COMPAGNIE DES ETABLISSEMENTS DE LA RISLE PAPETERIES DE PONT-AUDEMER (société anonyme) - 59, rue de Châteaudun, 75009 PARIS. - France


CABINET LAVOIX. - France


Inscription - Transmission de propriété n°5977 - Publication au BOPI 1982-15

Inscription le 30 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°513936 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-30

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés. Papiers d'essuyage et papiers à usage sanitaire.